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Article / Artikel 1

Arrêté de l'Exécutif régional wallon du 24 janvier 1991 modifiant l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 24 novembre 1988 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 19/06/1991
Article / Artikel 49   AGW 24/11/1988