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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 8 juillet 1993 modifiant l'arrêté royal du 3 mai 1991 rendant certaines dispositions de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, applicables aux sections hospitalières de diagnostic et de traitement préventif de la mort subite du nourisson ainsi qu'aux sections hospitalières de diagnostic de la mort subite du nourrisson

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt      
Article / Artikel 2   AR 03/05/1991
Modifications directes apportées à cet article
         
Annulé - Vernietigd   Entrée en vigueur : 08/07/1993
Article / Artikel 1   ArrêtCE 04/03/1994