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Intitulé

Arrêté royal du 27 septembre 2006 établissant la liste des titres professionnels particuliers et des qualifications professionnelles particulières pour les praticiens de l'art infirmier


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Informations de base
Date de l'acte: 27/09/2006
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/10/2006
Page:56523
Avis du Conseil d'Etat 40731
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 03/11/2006 au ...