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Intitulé

Arrêté royal du 25 janvier 2001 modifiant l'arrêté royal du 16 octobre 1991 détachant le Musée instrumental du Conservatoire royal de Musique de Bruxelles et le rattachant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire


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Informations de base
Date de l'acte: 25/01/2001
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/02/2001
Edition:2
Page:3164
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10/06/2000

Période de vigueur du 10/06/2000 au ...