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Intitulé

Arrêté royal du 17 septembre 1981 modifiant l'arrêté royal du 11 juin 1976 relatif aux chargés de mission au Musée Royal de l'armée et d'histoire militaire


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 17/09/1981
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/11/1981
Page:14533
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/10/1979

Période de vigueur du 01/10/1979 au 30/06/2010