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Intitulé

Circulaire du 16 juin 1987 sécurité des personnes sur les rivières wallonnes


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Informations de base
Date de l'acte: 16/06/1987
Nature de l'acte: Circulaire de la Région wallonne
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/06/1987
Page:10171
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée