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Intitulé

Arrêté royal du 22 novembre 2022 modifiant l'arrêté royal du 15 juillet 2020 relatif à la navigation respectueuse de l'environnement


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Informations de base
Date de l'acte: 22/11/2022
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/01/2023
Edition:2
Page:5842
Avis du Conseil d'Etat 72135
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 21/01/2023 au ...
Remarques Avis CE: le préambule mentionne une date inexacte.