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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 21 november 2003 houdende maatregelen ter uitvoering van het gebiedsgericht natuurbeleid


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Informations de base
Date de l'acte: 21/11/2003
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/01/2004
Edition:1
Page:4686
Avis du Conseil d'Etat 35747
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2004

Période de vigueur du 01/01/2004 au ...