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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 15 juni 2018 houdende nadere regels voor de aanduiding van watergevoelige openruimtegebieden


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Informations de base
Date de l'acte: 15/06/2018
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/07/2018
Page:60033
Avis du Conseil d'Etat 63428
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 09/08/2018 au ...