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Intitulé

Arrêté ministériel du 18 mai 1998 relatif à la reconnaissance des certificats équivalents au brevet de conduite exigé pour la navigation sur les voies navigables du Royaume en ce qui concerne le transport de passagers


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Informations de base
Date de l'acte: 18/05/1998
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/07/1998
Page:24087
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/11/1996