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Intitulé

Decreet van 10 juni 2016 tot regeling van bepaalde aspecten van alternerende opleidingen


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Informations de base
Date de l'acte: 10/06/2016
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/08/2016
Page:52296
Avis du Conseil d'Etat 59325
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2016

Art. 2, 7, 8, 33, 35 tot 45, 55, 57 en 59 tot 62: 01/07/2016

Overgangsbepalingen: art. 63 tot 65

Période de vigueur du 01/07/2016 au ...