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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 9 octobre 2009 modifiant l’arrêté ministériel du 8 mai 2006 relatif aux règles vétérinaires régissant les mouvements des chiens, chats et furets

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 30/10/2009
Annexe / Bijlage I   AMAF 08/05/2006
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 30/10/2009
Annexe / Bijlage II   AMAF 08/05/2006
Modifications indirectes apportées par cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 30/10/2009
Tous / Alle   AMAF 16/12/2008