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Article / Artikel 2

Arrêté ministériel du 2 septembre 2009 fixant l’organigramme du Musée royal de l’Afrique centrale

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Modifie - Wijzigt		Entrée en vigueur :	24/09/2009
Article / Artikel 1		AMAF	10/09/2002