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Article / Artikel 15

Arrêté royal du 2 août 2005 modifiant plusieurs arrêtés royaux relatifs au recrutement, à la formation et à la promotion des officiers

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 25/08/2005
Article / Artikel 12   AR 11/09/2003