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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 16 septembre 1970 modifiant le règlement général pour la protection du travail, en ce qui concerne les essoreuses à force centrifuge

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 14/06/1999
Article / Artikel 12   AR 04/05/1999
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/01/1995
Article / Artikel 36   AR 05/05/1995