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Intitulé

Arrêté royal du 7 juillet 2005 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des vibrations mécaniques sur le lieu de travail
[Code sur le bien-être au travail - Titre IV (facteurs d'environnement et agents physiques), Chapitre IV (vibrations)]


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0044 25/06/2002 Directive 2002/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (vibrations) (seizième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe I, de la directive 89/391/CEE)