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Article / Artikel 11

Arrêté royal du 1er juillet 1957 portant règlement général des études dans l'enseignement technique secondaire

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Abrogé par - Opgeheven door	Pro Parte
Article / Artikel 70		DVO	02/03/1999
Abrogé par - Opgeheven door	Pro Parte
Article / Artikel 59 En tant qu'il concerne l'enseignement secondaire de plein exercice, à l'exclusion de l'enseignement spécial et de l'enseignement professionnel secondaire complémentaire.		AR	30/07/1976
Abrogé par - Opgeheven door	Pro Parte
Article / Artikel 58		AR	31/07/1975