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Intitulé

Arrêté royal du 15 juillet 2004 modifiant l'arrêté royal du 14 août 1987 relatif au plan comptable minimum normalisé des hôpitaux


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Informations de base
Date de l'acte: 15/07/2004
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/08/2004
Page:61908
Avis du Conseil d'Etat 37249 + 37361
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2004

Période de vigueur du 01/01/2004 au ...