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Intitulé

Arrêté royal du 21 décembre 1988 portant modification du tableau annexé à l'arrêté royal du 26 janvier 1988 établissant des dispenses de titres dans l'enseignement artistique supérieur musical (régime français)


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Informations de base
Date de l'acte: 21/12/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/04/1989
Page:6677
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1988