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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 23 februari 2018 — Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan ’Brabantnet - sneltram A12’


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Informations de base
Date de l'acte: 23/02/2018
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 22/03/2018
Page:28930
Avis du Conseil d'Etat 62832
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking (Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening, art. 2.2.11)

Période de vigueur du 05/04/2018 au ...