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Intitulé

Arrêté ministériel du 14 septembre 1998 modifiant l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs et portant reconnaissance officielle et classement de détonateurs électriques instantanés et à court retard de moyenne intensité (type U) de marques DNAG et Davey-Bickford


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Informations de base
Date de l'acte: 14/09/1998
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/11/1998
Page:37937
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication