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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 28 juillet 1988 modifiant l'arrêté royal du 13 décembre 1979 portant création de bourses littéraires d'encouragement


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Informations de base
Date de l'acte: 28/07/1988
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/12/1988
Page:17582
Avis du Conseil d'Etat U
Entrée en vigueur / Effet 01/08/1988