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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 24 septembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 BE1000002 : « Zones boisées et ouvertes au Sud de la Région bruxelloise - complexe Verrewinkel Kinsendael »


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Informations de base
Date de l'acte: 24/09/2015
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/10/2015
Edition:1
Page:65099
Avis du Conseil d'Etat 57827
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 01/11/2015 au ...