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Intitulé

Decreet van 20 januari 2012 houdende een vernieuwd jeugd- en kinderrechtenbeleid


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/01/2012
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/03/2012
Page:14117
Avis du Conseil d'Etat 50091
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2013

Période de vigueur du 01/01/2013 au 31/12/2023