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Article / Artikel 5

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 21 août 1967 réglementant les courses cyclistes et les épreuves de cyclo-cross]
Arrêté royal du 21 août 1967 réglementant les courses cyclistes et modifiant l'arrêté royal du 8 avril 1954, portant règlement général sur la police de la circulation routière

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 01/01/2020
Article / Artikel 21   AR 28/06/2019
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/01/1984
Article / Artikel 1   AR 12/12/1983
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 06/03/1970
Article / Artikel 3   AR 06/02/1970