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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 25 août 1978 modifiant l'arrêté royal du 30 juillet 1975 relatif aux titres jugés suffisants dans les établissements subventionnés d'enseignement technique et d'enseignement professionnel secondaire de plein exercice et de promotion sociale

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Article / Artikel 11   AR 30/07/1975