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Intitulé

Omzendbrief van 29 mei 1990 aan de gemeenten over de bescherming van de Vlaamse Circussen


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Informations de base
Date de l'acte: 29/05/1990
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/07/1990
Page:14086
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld