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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif régional wallon du 19 juillet 1990 décidant la mise en révision partielle du plan de secteur du Sud-Luxembourg


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Informations de base
Date de l'acte: 19/07/1990
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 06/09/1990
Page:17096
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée