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Intitulé

Arrêté royal du 19 mars 1998 modifiant l'arrêté royal du 13 février 1998 relatif aux centres de formation et de perfectionnement des secouristes-ambulanciers


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Informations de base
Date de l'acte: 19/03/1998
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/03/1998
Page:9407
Avis du Conseil d'Etat 27472
Entrée en vigueur / Effet Voir art. 13