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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 oktober 2020 tot toekenning van een kwaliteitslabel aan organisatoren van kleuteropvang


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Informations de base
Date de l'acte: 16/10/2020
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/12/2020
Edition:1
Page:87578
Avis du Conseil d'Etat 67862
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2021 (art. 36)

Art. 34 en 35: 01/01/2022 (art. 36)

Overgangsbepalingen: art. 33/1 tot 33/3

Période de vigueur du 01/01/2021 au ...