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Article / Artikel 90

Arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/10/2013
Article / Artikel 13   AR 15/11/2013
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/05/2013
Article / Artikel 61   AR 28/04/2011
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 30/12/2008
Article / Artikel 7   AR 23/12/2008
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 05/09/2005
Article / Artikel 12   AR 15/07/2004