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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 31 janvier 2002 modifiant l'arrêté ministériel du 27 janvier 1998 complétant l'organigramme de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications indirectes apportées par cet article

Sans objet - Zonder voorwerp
Tous / Alle		AMAF	27/01/1998