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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 14 juni 2002 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 5 maart 1996 houdende vaststelling van het Vlaams Reglement betreffende de bodemsanering


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Informations de base
Date de l'acte: 14/06/2002
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/08/2002
Edition:1
Page:34305
Avis du Conseil d'Etat 32488
Entrée en vigueur / Effet


Période de vigueur du 01/10/2002 au 01/06/2008