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Intitulé

Ministerieel besluit van 28 november 2000 tot aanpassing van de termijn waarbinnen de overeenkomst tussen de niet-professionele sportbeoefenaar en de sportvereniging kan worden beëindigd voor wat de Vlaamse Baseball en Softball Liga vzw. betreft


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Informations de base
Date de l'acte: 28/11/2000
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/12/2000
Page:43110
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2001

Période de vigueur du ... au 30/01/2004