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Intitulé

Arrêté royal du 11 juin 1981 modifiant l'arrêté royal du 23 mars 1961, relatif à l'allocation accordée aux militaires ayant reçu l'instruction de parachutiste


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 11/06/1981
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/06/1981
Page:8357
Avis du Conseil d'Etat U - D