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Intitulé

Décret du 17 novembre 1811 relatif au remplacement des titulaires de cures en cas d'absence ou de maladie

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	17/11/1811
Nature de l'acte:	Décret: autre

Publication(s) au Moniteur belge Non publié

Avis du Conseil d'Etat