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Intitulé

Arrêté royal du 23 avril 1980 organisant l'examen portant sur la culture générale pour l'admission aux établissements d'enseignement artistique supérieur de plein exercice qui organisent un enseignement des arts plastiques du premier ou du deuxième degré


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Informations de base
Date de l'acte: 23/04/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/08/1980
Page:8995
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1979

Abrogé par une ou plusieurs autorités: voir "Tous" dans l'analyse