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Intitulé

Ministerieel besluit van 26 juni 1985 houdende de lijst van transversale axiale tomografen met ingebouwd telsysteem waarvan de installatie is toegestaan


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 26/06/1985
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/08/1985
Page:12037
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking