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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 21 maart 1990 betreffende de lokalen en de infrastructuur van de centra voor geestelijke gezondheidszorg


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/03/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/11/1990
Page:22277
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 09/12/1990 au 01/01/2000