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Intitulé

Arrêté royal du 25 janvier 2011 modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 relatif aux jus et nectars de fruits, aux jus de légumes et à certaines denrées similaires


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Informations de base
Date de l'acte: 25/01/2011
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/02/2011
Edition:1
Page:9534
Avis du Conseil d'Etat 49145
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 17/02/2011 au ...