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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 9 maart 2007 - Ruimtelijke ordening - Gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "Bietenveld" (zeehaven Antwerpen Rechteroever) - Definitieve vaststelling


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Informations de base
Date de l'acte: 09/03/2007
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 28/03/2007
Edition:1
Page:17034
Avis du Conseil d'Etat 42239
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking (DVO 18/05/1999, art. 43)

Période de vigueur du 11/04/2007 au ...