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Intitulé

Arrêté royal du 19 mars 2004 relatif aux jus et nectars de fruits, aux jus de légumes et à certaines denrées similaires


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 19/03/2004
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/03/2004
Edition:5
Page:16024
Avis du Conseil d'Etat 35982
Entrée en vigueur / Effet 12/07/2003

Fin de vigueur avec dispositions transitoires: voyez "tous" dans analyse.

Période de vigueur du 12/07/2003 au 27/10/2013