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Intitulé

Règlement d'ordre intérieur de l'Académie Royale des Sciences d'Outre-Mer du 30 juillet 1984


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 30/07/1984
Nature de l'acte: Règlement d'ordre intérieur
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/04/1985
Page:4683
Période de vigueur du ... au 25/06/2010
Remarques À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.


Annexé à
Nature Date    
AR 30/07/1984