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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 30 juin 1921 jardin botanique de l'Etat - Règlement

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door Pro Parte    
Article / Artikel 8

dans la mesure ou` il concerne les missions et la structure du Jardin botanique national de Belgique
  AR 20/06/1997