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Article / Artikel 2

Arrêté royal du 21 février 1983 modifiant l'arrêté royal du 13 décembre 1954 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/03/1983
Article / Artikel 10   AR 13/12/1954