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Titre / Titel VI, Chapitre / Hoofdstuk II, Section / Afdeling II

Dekret vom 21. Dezember 2005 zur Adoption

Décret du 21 décembre 2005 relatif à l'adoption

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Modifications directes apportées à cet article
         
Rétabli - Heropgenomen   Entrée en vigueur : 25/04/2014
Article / Artikel 3   DDG 24/02/2014
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 19/09/2008
Article / Artikel 4   DDG 16/06/2008