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Intitulé

Arrêté royal du 1er juin 2008 autorisant le vaccin à usage vétérinaire contre l'encéphalite japonaise

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

Informations de base

Date de l'acte:	01/06/2008
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	09/06/2008
Page:	28906

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

Jour de publication

Période de vigueur

du 09/06/2008 au 01/10/2008