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Intitulé

Omzendbrief RO 98/05 van 22 september 1998 betreffende het bijzonder plan van aanleg voor zonevreemde terreinen en gebouwen voor sport-, recreatie- en jeugdactiviteiten


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 22/09/1998
Numéro: RO98/05
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/11/1998
Page:35977
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld