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Article / Artikel 8

Arrêté royal du 3 juin 1969 relatif à la collation de brevets, diplômes, certificats et licences dans la marine marchande, la pêche maritime et la navigation de plaisance

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt      
Article / Artikel 23   AR 21/05/1958
Insère - Voegt in      
Annexe / Bijlage XVI-B   AR 21/05/1958