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Intitulé

Arrêté royal du 16 novembre 1959 relatif à l'aptitude physique des candidats à la patente de batelier du Rhin


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Informations de base
Date de l'acte: 16/11/1959
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/12/1959
Page:8459
Avis du Conseil d'Etat --